|
|
|
|
 |
EDITEUR DE REFERENCES-NET.COM
Raison Sociale :
Sigle :
Siège Social :
RCS :
SIRET :
APE :
Capital :
Représenté par :
CNIL : Numéro de déclaration 1254099
Informations collectées
Votre adresse email collectée lors d'une demande d'inscription de site Internet est destinée à vous envoyer une confirmation de son inscription et l'acceptation de celui-ci, ainsi que la newletter si vous avez demandé à la recevoir.
Vous pouvez vous désinscrire de la newletter en utilisant le formulaire disponible sur chaque page.
Votre adresse IP est enregistrée lors d'une soumission de site, de commentaire, de vote et lors d'une recherche dans le seul but de servir "d'anti-spam".
Ces informations ne sont en aucun cas utilisées à d'autres fins décrites ci-dessus.
Informatique et libertés
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978).
Vous pouvez, à tout moment, demander à exercer ce droit soit en nous contactant avec le formulaire de la page de contact, soit en nous adressant un courrier à l'adresse suivante :
......
L'ensemble des éléments figurant sur notre site sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, sans notre accord exprès, préalable et écrit, est interdite.